Armement de sécurité (Division 240)

Armement de sécurité (Division 240) : La Check-list obligatoire et commentée pour 2025

La mer est un espace de liberté absolu, mais c’est aussi un environnement exigeant qui ne tolère aucune improvisation. En effet, pour tout chef de bord responsable, la préparation du navire ne se limite pas à vérifier le niveau de carburant ou la météo ; elle commence impérativement par la conformité de l’armement de sécurité. Ainsi, la réglementation française, régie par la fameuse Division 240, établit avec précision le matériel obligatoire à bord des navires de plaisance naviguant sous pavillon français. Armement de sécurité (Division 240)

Toutefois, la lecture brute des textes législatifs peut s’avérer aride et parfois confuse pour le néophyte comme pour le navigateur aguerri. C’est pourquoi nous avons décrypté pour vous ces obligations, non pas sous forme d’articles de loi, mais sous forme de check-lists opérationnelles adaptées à votre zone de navigation. De plus, il est crucial de vérifier la validité de vos équipements (fusées, gilets, radeaux) pour éviter toute amende, mais surtout pour garantir la sécurité de votre équipage.

Cet article se veut être le guide ultime de l’Armement de sécurité (Division 240), conçu pour vous accompagner du port jusqu’au grand large.

Les fondamentaux de l’Armement de sécurité (Division 240) : Comprendre la notion d’abri

Avant de dresser la liste du matériel, il est primordial de comprendre la philosophie de la réglementation. En effet, la Division 240 ne catégorise pas l’armement selon la taille du bateau (sauf exceptions), mais selon la distance à laquelle vous vous trouvez d’un abri.

Par ailleurs, la définition de l’abri est centrale. Un abri est un endroit de la côte où tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance. En conséquence, c’est au chef de bord de déterminer si un port ou une crique constitue un abri, en fonction de la météo et des caractéristiques de son navire.

Il existe quatre zones d’armement progressives :

1. Basique : Jusqu’à 2 milles d’un abri.
2. Côtier : De 2 à 6 milles d’un abri.
3. Semi-Hauturier : De 6 à 60 milles d’un abri.
4. Hauturier : Au-delà de 60 milles d’un abri.

Notons que le matériel d’une zone supérieure englobe toujours celui des zones inférieures. Ainsi, si vous naviguez en hauturier, vous devez posséder tout le matériel du basique, du côtier et du semi-hauturier.

Armement de sécurité (Division 240) – Dotation Basique (0 à 2 milles)

C’est le socle commun à tous les plaisanciers. Dès lors que vous quittez le quai, même pour une courte partie de pêche ou une balade dans la baie, ces équipements doivent être à bord. Cette zone concerne la majorité des activités nautiques estivales (ski nautique, jet-ski, petite voile légère).

Le rôle vital de l’équipement individuel de flottabilité (EIF)

L’élément central est le gilet de sauvetage. En effet, la réglementation impose un EIF par personne embarquée. Cependant, la capacité de flottabilité dépend de la distance d’éloignement.

• Moins de 2 milles : Aide à la flottabilité de 50 Newtons minimum.
• Enfants de moins de 30 kg : Gilet de 100 Newtons obligatoire, quel que soit l’éloignement.

Toutefois, nous recommandons vivement, même en zone basique, l’utilisation de gilets automatiques de 100N ou 150N, bien plus sécurisants en cas de chute inconsciente.

Tableau récapitulatif : Zone Basique (< 2 milles)

Il faut souligner que pour les véhicules nautiques à moteur (VNM type jet-ski), le coupe-circuit au poignet est également un élément de sécurité obligatoire faisant partie de cette dotation de base.

Armement de sécurité (Division 240) – Dotation Côtière (2 à 6 milles)

Lorsque vous franchissez la barre des 2 milles, les risques augmentent. En effet, la côte s’éloigne et les temps d’intervention des secours s’allongent. Par conséquent, la dotation côtière vise à renforcer la capacité de signalisation et de navigation du navire.

L’importance de la signalisation pyrotechnique

C’est ici qu’interviennent les fameuses fusées. Toutefois, la réglementation a évolué. Vous avez désormais le choix entre :

1. Un lot de 3 feux rouges à main (conformes SOLAS).
2. OU un dispositif électronique de signalisation visuelle (lampe flash LED puissante certifiée).

De plus, la navigation côtière requiert une capacité à se situer précisément. Le GPS (souvent présent sur les traceurs ou smartphones) est utile, mais la réglementation impose des moyens magnétiques et cartographiques fiables.

Tableau récapitulatif : Zone Côtière (Ajout à la zone Basique)

En outre, bien que non obligatoire si vous naviguez de jour par beau temps, la VHF fixe est un atout de sécurité incomparable en zone côtière pour contacter le CROSS (Canal 16) bien plus efficacement qu’un téléphone portable (numéro 196).

Armement de sécurité (Division 240) – Dotation Semi-Hauturière (6 à 60 milles)

C’est le domaine de la croisière. Ainsi, entre 6 et 60 milles, vous êtes potentiellement hors de vue de la terre et devez être autonome pendant plusieurs heures, voire jours, en cas d’avarie. L’Armement de sécurité (Division 240) devient ici beaucoup plus lourd, car il intègre la survie du navire et de l’équipage en cas de naufrage.

Le Radeau de Survie (Bib)

C’est l’investissement majeur de cette catégorie. En effet, au-delà de 6 milles, le radeau de survie est obligatoire. Il doit être conforme à la norme ISO 9650. Il convient de noter que sa révision est périodique (souvent tous les 3 ans), et un radeau périmé équivaut à une absence de radeau lors d’un contrôle (et surtout en cas de besoin).

La VHF Fixe : Le lien vital

Depuis quelques années, la VHF fixe est devenue obligatoire en zone semi-hauturière. De surcroît, elle doit être couplée à un GPS (système ASN – Appel Sélectif Numérique) pour envoyer une alerte de détresse géolocalisée par simple pression du bouton « Distress ». N’oubliez pas que pour l’utiliser légalement, vous devez posséder le CRR (Certificat Restreint de Radiotéléphoniste) ou le permis plaisance (dans les eaux françaises) et une licence de station de navire (ANFR).

Tableau récapitulatif : Zone Semi-Hauturière (Ajout au Côtier)

Par ailleurs, en semi-hauturier, la maîtrise de la consommation d’énergie et de l’eau douce devient critique, bien que non explicitement listée dans l’armement de sécurité, cela participe à la sécurité globale du bord.

Armement de sécurité (Division 240) – Dotation Hauturière (Plus de 60 milles)

C’est l’aventure du grand large, la traversée océanique. Ici, l’assistance peut mettre des jours à arriver. Dès lors, l’autonomie doit être totale. L’ajout principal par rapport au semi-hauturier concerne la localisation par satellite en cas de détresse ultime.

La Balise de Détresse (EPIRB)

L’élément différenciant de la zone hauturière est la balise RLS (Radiobalise de Localisation des Sinistres) fonctionnant sur 406 MHz. En effet, une fois activée (manuellement ou au contact de l’eau), elle envoie votre identifiant et votre position aux satellites Cospas-Sarsat, qui relayent l’information aux centres de secours terrestres n’importe où sur le globe.

Toutefois, assurez-vous que votre balise est correctement enregistrée auprès de l’ANFR et que sa batterie est valide (durée de vie généralement de 5 à 10 ans).

Tableau récapitulatif : Zone Hauturière (Ajout au Semi-Hauturier)

Conseils d’expert pour optimiser votre Armement de sécurité (Division 240)

Avoir le matériel est une obligation légale, savoir s’en servir est une nécessité vitale. Voici nos conseils pour aller au-delà de la simple conformité administrative.

1. L’accessibilité avant tout

Un gilet de sauvetage stocké au fond d’un coffre sous des sacs de voiles est inutile. En effet, en cas d’homme à la mer ou de voie d’eau, chaque seconde compte. C’est pourquoi nous conseillons de créer un plan de sécurité (Safety Plan) affiché près de la table à cartes, indiquant l’emplacement de chaque équipement (extincteurs, pinoches, vannes de coque).

2. Le Briefing équipage

Avant de larguer les amarres, prenez 10 minutes pour briefer vos passagers. Ainsi, montrez-leur comment enfiler le gilet, où se trouvent les extincteurs et comment utiliser la VHF pour lancer un « Mayday ». Cela rassure les néophytes et responsabilise l’équipage.

3. La maintenance préventive

L’hiver est la période idéale pour vérifier votre Armement de sécurité (Division 240).

• Gilets automatiques : Dévissez la cartouche de CO2, pesez-la (le poids est gravé dessus) pour vérifier qu’elle n’est pas percutée ou fuyarde. Vérifiez la date de péremption de la pastille de sel (système de déclenchement).
• Feux à main : Les dates de péremption sont strictes. Ne jetez pas les périmés à la poubelle ! Rapportez-les à votre shipchandler (filière PYREO).

4. La redondance intelligente

La loi est un minimum. Toutefois, la mer peut exiger plus. Par exemple, avoir une VHF portable (même en côtier) accrochée au gilet du chef de bord est une sécurité incroyable si vous tombez à l’eau ou si le circuit électrique du bord tombe en panne. De même, un couteau démanilleur dans la poche peut sauver une situation critique.

Conclusion : La sécurité est un état d’esprit

Respecter l’Armement de sécurité (Division 240) n’est pas qu’une contrainte pour éviter les amendes de la Gendarmerie Maritime (qui peuvent être salées). C’est avant tout le gage de votre sérénité en mer. Un chef de bord qui sait son navire prêt à affronter l’imprévu navigue l’esprit plus libre et profite davantage de sa passion.

En définitive, Ne vous contentez pas de cocher des cases. Prenez en main votre matériel, testez ce qui peut l’être, et formez-vous. La mer est belle, mais elle reste maîtresse ; le bon marin est celui qui a l’humilité de bien s’armer pour la respecter.

• Choisir sa Veste de Quart
• VHF Fixe ou Portable
• Voiliers hauturiers
• Gilets de sauvetage automatiques ou manuels
• Permis voilier